IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
4
Thématique
ENVIRONNEMENT
4
AMENAGEMENT RURAL
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
ECONOMIE
1
Domaine
RISQUES
4
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
ETUDE D'IMPACT
1
Mot clé
dommages et intérêts
4
Année rapport
2010
3
2009
1
Année mise en ligne
2010
3
2009
1
Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)" - Auteur: INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA), Mot clé: dommages et intérêts
Critères :
Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)"
Annuler
4 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Evaluation des dommages causés par la tempête Xynthia aux biens non assurés des collectivités territoriales à prendre en compte au titre de la mise en oeuvre du programme 122
PUECH, Patrick
ROCHET, Pierre
PELLETIER, Fabienne
GOMBERT, Joseph-Michel
NADEAU, Jacques
CASTEIGTS, Michel
DE FURST, Xavier
ROCHARD, Joël
JULLIEN, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: août 2010
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°007217-01
Accéder à la notice
L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia des 27 et 28 février 2010 à prendre en compte au titre du Fonds de Solidarité de l'Union Européenne
HERNU, Hélène
KBAIER, Rouchdy
PELLETIER, Fabienne
PUECH, Patrick
ROCHET, Pierre
ROCHARD, Joël
CASTEIGTS, Michel
JULLIEN, Bernard
BALAY, Louis-Pierre
DE FURST, Xavier
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007223-01
Accéder à la notice
Tempête Xynthia - Retour d'expérience, évaluation et propositions d'action
GERARD, François
GONDRAN, Olivier
MARTIN, Xavier
PUECH, Patrick
BERSANI, Catherine
HELIAS, Annick
DUMAS, Philippe
BOUGERE, Robert
FLEURY, Bruno
GREFF, Marc
ROUZEAU, Michel
TREPOS, Yvon
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE CIVILES (IDSC)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°007203-01
Accéder à la notice
Les conséquences des intempéries ayant touché la France les 24 et 25 janvier 2009
GILLE, Alain
CHATRY, Christian
ROCHARD, Joël
CASTEIGTS, Michel
INFANTE, Nathalie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006622-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page
